LE ROYAL SET-JET FLEUR BLEUE ( RSJFB)
ASBL

Club affilié à l'AFTT (Association Francophone de Tennis de Table)

RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR (ROI)

Préambule

Le présent Règlement d'Ordre Intérieur (ci-après « le ROI ») complète les Statuts de l'ASBL Royal Set-Jet Fleur Bleue (ci-après « le Club » ou « RSJFB »). Il précise les règles de fonctionnement interne du Club et s'impose à tous les membres, ainsi qu'à toute personne fréquentant les activités du Club à quelque titre que ce soit.

Le Club est une association sans but lucratif (ASBL) juridiquement indépendante. Il exerce ses activités sportives au sein du Centre Omnisports de la Régie Communale Autonome de Jette (RCA Jette), sis avenue du Comté de Jette 3 à 1090 Jette, à la salle dite du “Sacré-coeur” sise Avenue du Sacré-Cœur 8 à 1090 Jette et à la salle dite du “Poelbos” sise Avenue du Laerbeek 98-100 à 1090 Jette.

La gestion en est assurée par un organe d’administration ou “comité” élu par l’assemblée générale comme stipulé dans les statuts et qui est compétent à la fois pour la gestion administrative et sportive du Club.

À ce titre, le Club et l'ensemble de ses membres s'engagent à respecter, en toutes circonstances, le Règlement d'Ordre Intérieur du Centre Omnisports en vigueur, dont le présent document constitue un complément et non une substitution. En cas de contradiction entre les deux textes, le règlement du Centre Omnisports prévaut pour tout ce qui concerne l'occupation et l'usage de l'infrastructure.

Le Club est affilié à l'Association Francophone de Tennis de Table (AFTT) et adhère de ce fait à ses statuts, règlements sportifs et disciplinaires, qui s'appliquent en complément du présent ROI pour tout ce qui concerne la pratique compétitive.

Chapitre 1 — Objet et champ d'application

Article 1 — Objet

Le Club a pour objet la promotion et la pratique du tennis de table sous toutes ses formes (loisir, compétition, formation), dans un esprit de convivialité, de fair-play et de respect mutuel.

Article 2 — Champ d'application

Le présent ROI s'applique à tous les membres du Club (joueurs, joueuses, entraîneurs, arbitres, bénévoles, membres du comité), ainsi qu'à toute personne participant, à quelque titre que ce soit, aux activités organisées par le Club (entraînements, compétitions, stages, événements).

Chapitre 2 — Les membres

Article 3 — Catégories de membres

Membres effectifs : disposent du droit de vote à l'Assemblée Générale, conformément aux Statuts.

Membres adhérents : pratiquent les activités du Club sans disposer du droit de vote à l'Assemblée Générale.

Membres d'honneur : personnes ayant rendu des services signalés au Club, sur proposition du comité.

Article 4 — Admission

Toute personne souhaitant devenir membre du Club adresse une demande au comité, s'acquitte de la cotisation annuelle et s'engage à respecter les Statuts et le présent ROI. L'admission des membres mineurs est soumise à l'accord écrit préalable de leur(s) représentant(s) légal(aux).

Article 5 — Cotisations

Le montant de la cotisation annuelle est fixé chaque année par le comité et communiqué aux membres avant le début de la saison sportive. La cotisation couvre notamment l'accès aux entraînements, l'affiliation à l'AFTT et la couverture d'assurance visée à l'article 18. Toute cotisation versée reste acquise au Club et n'est pas remboursable, sauf décision contraire du comité.

Article 6 — Démission et exclusion

Tout membre est libre de se retirer du Club à tout moment en adressant sa démission par écrit au comité. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale ou le comité, selon les modalités prévues par les Statuts, notamment en cas de manquement grave au présent ROI ou de comportement portant préjudice au Club.

Chapitre 3 — Fonctionnement sportif

Article 7 — Entraînements

Les entraînements se déroulent selon un calendrier établi en début de saison par le comité ou le responsable sportif désigné, en fonction des plages horaires accordées au Club par la RCA Jette, par le Sacré-Cœur et par le Poelbos . Ce calendrier est communiqué aux membres et affiché dans les conditions prévues à l'article 25.

Article 8 — Encadrement

Les entraînements sont placés sous la responsabilité d'un entraîneur ou responsable désigné par le comité. Conformément à l'article 12 du règlement du Centre Omnisports, le Club désigne une personne responsable vis-à-vis de la RCA pour chaque plage d'occupation, chargée de veiller au respect du règlement du Centre.

Article 9 — Tenue et matériel

Les membres s'engagent à porter une tenue de sport adaptée — le maillot du Club est obligatoire lors des compétitions — ainsi que des chaussures de sport propres, non marquantes et réservées exclusivement à un usage en salle, conformément aux exigences du Centre Omnisports.

Le matériel du Club (tables, filets, robots d'entraînement, etc.) est mis à disposition des membres pour un usage sportif exclusivement. Il est interdit de s'asseoir sur les tables, de s'y appuyer lourdement ou de poser des boissons à proximité immédiate. Toute dégradation volontaire pourra donner lieu à réparation aux frais du membre responsable.

Article 10 — Partage des tables en cas d'affluence

En cas de forte affluence, l'entraîneur ou le responsable de séance peut limiter les matchs amicaux à un nombre de sets déterminé ou instaurer une rotation des joueurs (par exemple toutes les 30 minutes), afin de permettre à chacun de pratiquer dans de bonnes conditions.

Article 11 — Compétitions

Les membres inscrits en championnat interclubs ou en tournois individuels s'engagent à respecter les règlements sportifs et disciplinaires de l'AFTT, ainsi que l'esprit sportif et le fair-play. Les convocations aux rencontres sont communiquées par le capitaine d'équipe ou le responsable sportif dans un délai raisonnable.

Article 12 — Absences et forfaits

Tout membre sélectionné pour une rencontre officielle et empêché d'y participer prévient dans les meilleurs délais le capitaine d'équipe. Les forfaits répétés et non justifiés peuvent faire l'objet d'un examen par le comité.

Chapitre 4 — Usage des installations du Centre Omnisports

Article 13 — Respect du règlement du Centre

Sans préjudice de l'application intégrale du Règlement d'Ordre Intérieur du Centre Omnisports de Jette, les membres du Club sont notamment tenus de respecter :

• les horaires d'occupation attribués au Club ;
• l'usage exclusivement sportif des salles mises à disposition ;
• le temps d'occupation des vestiaires et douches, limité à 25 minutes avant et 25 minutes après l'activité ;
• l'interdiction de céder l'autorisation d'occupation à un autre club ou à des tiers ;
• l'obligation de signaler sans délai toute défectuosité ou dégradation constatée dans les installations.

Article 14 — Accès et accompagnants

L'accès aux salles est réservé aux personnes dont la présence est nécessaire au bon déroulement des entraînements et compétitions. Les accompagnants et spectateurs se tiennent dans les espaces qui leur sont réservés (tribunes, cafétéria), conformément au règlement du Centre Omnisports.

Article 15 — Rangement du matériel et fin de séance

En fin d'activité, les derniers joueurs présents sont tenus de replier et ranger les tables et les séparateurs de gymnase aux endroits prévus, de ramasser l'ensemble des balles, et plus généralement de procéder au rangement du matériel sans le traîner ni le pousser au sol, dans le respect du délai imparti. Les lieux doivent être libérés à l'heure précise prévue par le planning, afin de ne pas pénaliser l'activité suivante ni la fermeture du Centre.

Article 16 — Zones d'accès

L'accès aux locaux techniques, salles de stockage réservées à d'autres clubs ou disciplines, et terrains non attribués au Club est interdit, sauf autorisation expresse du Centre Omnisports.

Article 17 — Propreté des vestiaires

Les membres veillent à laisser les vestiaires, douches et sanitaires propres après chaque utilisation, dans le respect des autres occupants du Centre.

Chapitre 5 — Assurances et responsabilité

Article 18 — Assurance

Le Club souscrit, via son affiliation à l'AFTT, une assurance couvrant la responsabilité civile et les accidents corporels des membres dans le cadre des activités officielles du Club (entraînements encadrés et compétitions). Il appartient à chaque membre de vérifier l'étendue de cette couverture et de souscrire, s'il le souhaite, une couverture complémentaire.

Article 19 — Responsabilité

Conformément au règlement du Centre Omnisports, le Club décline toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration d'objets personnels (raquettes, sacs, téléphones, etc.) appartenant aux membres ou visiteurs. Chaque membre est responsable de ses effets personnels.

Tout accident, blessure ou détérioration de matériel survenant lors d'une activité du Club doit être signalé sans délai à un membre du comité ou au responsable.

Article 20 — Mineurs

Les parents ou responsables légaux d'un membre mineur s'assurent de la présence effective de l'entraîneur ou du responsable avant de laisser leur enfant, et veillent à venir le rechercher à l'heure précise de fin d'activité. Le Club décline toute responsabilité concernant un mineur en dehors des plages d'encadrement effectif.

Chapitre 6 — Discipline

Article 21 — Comportement

Tout membre s'engage à adopter un comportement respectueux envers les autres membres, les adversaires, les arbitres, l'encadrement du Club et le personnel du Centre Omnisports. Sont strictement proscrits les propos injurieux ou discriminatoires, les gestes d'humeur (jet de raquette, coups portés sur les tables ou le mobilier) et, plus généralement, tout comportement antisocial. Tout manquement à ces règles peut faire l'objet d'une sanction.

Article 22 — Sanctions

En fonction de la gravité des faits, le comité peut prononcer, après avoir entendu le membre concerné, un avertissement, une suspension temporaire des activités, ou proposer l'exclusion à l'Assemblée Générale conformément aux Statuts. Les sanctions à caractère sportif relevant du règlement disciplinaire de l'AFTT sont traitées selon les procédures propres à cette fédération.

Chapitre 7 — Vie associative

Article 23 — Assemblée Générale

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, conformément aux Statuts. Les membres effectifs y sont convoqués par écrit (courrier ou courriel) au moins 15 jours à l'avance, avec l'ordre du jour.

Article 24 — comité

Le comité assure la gestion journalière du Club, dans le respect des Statuts et du présent ROI. Il se réunit aussi souvent que l'intérêt du Club l'exige.

Article 25 — Communication et affichage

Les informations relatives à la vie du Club (calendrier des entraînements, résultats, convocations) sont communiquées par courriel ou tout autre canal de communication désigné par le comité.

Article 26 — Protection des données personnelles

Le Club traite les données personnelles de ses membres (identité, coordonnées, résultats sportifs) dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), aux seules fins de gestion administrative, sportive et de communication liées à ses activités. Tout membre dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, à exercer auprès du comité.

Chapitre 8 — Dispositions finales

Article 27 — Modification du ROI

Le présent ROI peut être modifié par le comité, sous réserve de ratification par l'Assemblée Générale lorsque les Statuts l'exigent. Toute modification est communiquée aux membres.

Article 28 — Cas non prévus

Tout cas non prévu par le présent ROI est tranché par le comité, dans le respect des Statuts de l'ASBL et, le cas échéant, du règlement du Centre Omnisports de Jette, du Sacré-Cœur, du Poelbos et des règlements de l'AFTT.

Article 29 — Entrée en vigueur

Le présent ROI entre en vigueur à compter de son adoption par le comité le 07/09/2026 et est porté à la connaissance de tous les membres.

Fait à Bruxelles, le 17/08/2026.